Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
HORTINA
TERRENA (union de coopératives agricoles)
Numéro de dépôt :
3258636
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HORTINA
Déposée le 24 novembre 2003 par la société TERRENA (union de coopératives agricoles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORTINA »
Le déposant est la société TERRENA (union de coopératives agricoles domicilié(e) Lieu dit La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 707 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRENA (union de coopératives agricoles) - Lieu dit La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 429707292
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 30 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°400529 - Publication au BOPI 2004-09-30
Inscription le 14 février 2005 - retrait total n°407690 - Publication au BOPI 2005-02-14
Inscription le 10 février 2005 - retrait total n°407541 - Publication au BOPI 2005-02-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; substrats pour la culture (agriculture) ; terreau. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois. Semences pour le gazon. Services d'agriculture, d'horticulture et sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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